Michel Duhem
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Duhem (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2o b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
suppleant
JORFTEXT000000218011
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2000
20/09/2000
De:
Duhem (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des parents d'élèves de l'enseignement privé, pour l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre
Supppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
JORFTEXT000000392449
(source JORF)
nomination
19 Février 1999
19/02/1999
De:
Duhem (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
h) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
suppleant
JORFTEXT000000566911
(source JORF)
nomination
24 Août 1997
24/08/1997
De:
Duhem (Michel)
(U.N.A.P.E.L.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié, pour représenter l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (U.N.A.P.E.L.)
Premier
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
JORFTEXT000000563195
(source JORF)
nomination
22 Octobre 1996
22/10/1996
De:
Duhem (Michel)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2o, d) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Au titre de l'article 2 (2o, b) du décret précité
U.N.A.P.E.L
Deuxième
Remplace:
M. Picard (Philippe)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000733231
(source JORF)
nomination
28 Octobre 1994
28/10/1994